L’administration Biden envisage un décret sur les cryptomonnaies

Le gouvernement américain caresse l’idée de publier un décret sur les cryptomonnaies. La directive exigerait des agences fédérales qu’elles étudient le secteur des cryptomonnaies et qu’elles fassent des recommandations sur la manière de le surveiller. C’est ce qu’a rapporté l’agence de presse financière Bloomberg vendredi, citant des sources anonymes.

Le gouvernement américain pourrait intensifier ses efforts pour étudier et réglementer le secteur des actifs numériques, qui représente environ 2 000 milliards de dollars.

Un ordre exécutif inclurait le département du Trésor, le département du Commerce, la National Science Foundation (une agence qui coordonne toute la recherche scientifique non médicale, ndlr) et les agences de sécurité nationale.

Les agences seraient chargées d’étudier les différents aspects de l’industrie. En outre, le décret permettrait de « clarifier les responsabilités » des différentes agences autour des crypto et des blockchain.

Les demandes de commentaires adressées à la Maison Blanche, au régulateur du marché des matières premières CFTC (Commodity Futures Trading Commission, ndlr) et au chien de garde du marché boursier SEC (Securities and Exchange Commission, ndlr) sont restées sans réponse immédiate, écrit Bloomberg. Le ministère des finances s’est également refusé à tout commentaire.

« Sprint Team »

Les agences fédérales américaines étudient ou publient depuis des années des directives réglementaires pour le secteur des actifs numériques. Le régulateur bancaire national OCC (l’Office of the Comptroller of the Currency, ndlr), la SEC et la CFTC, entre autres, ont publié des mémoires consultatifs et des déclarations informelles pour indiquer comment divers aspects de l’industrie de la crypto devraient se conformer à la loi fédérale.

L’OCC, le système d’assurance des dépôts FDIC (Federal Deposit Insurance Corporation, ndlr) et le parapluie de la banque centrale Federal Reserve – trois régulateurs bancaires fédéraux – ont formé une « sprint team » au début de l’année pour coordonner leur travail autour des crypto-monnaies.

Selon le rapport de Bloomberg, l’une des dispositions de l’ordre exécutif permettrait de coordonner cet effort.

Des stablecoins semblables aux banques

Ces derniers mois, l’administration Biden a intensifié le travail du gouvernement américain en matière de cryptomonnaie. En septembre, le Bureau de contrôle des actifs étrangers du département du Trésor a sanctionné pour la première fois une bourse de cryptomonnaies dans le cadre de sa réponse à une vague d’attaques par ransomware.

Le groupe de travail du président sur les marchés financiers examinera également un rapport recommandant au Congrès d’introduire des exigences réglementaires pour les émetteurs de stablecoins. Ces entités seront ainsi assimilées à des banques.

La Réserve fédérale, la banque centrale américaine, publiera également des rapports sur les stablecoins – jetons d’actifs numériques dont la valeur est liée à un autre actif, comme le dollar américain – et les monnaies numériques de banque centrale (CBDC).

Au moment de la rédaction de cet article, à peu près toutes les crypto-monnaies étaient légèrement dans le rouge.

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