Principaux renseignements
- Le président américain Donald Trump impose de nouveaux droits de douane sur les drones afin de réduire la dépendance vis-à-vis de l’étranger.
- Les taux des droits de douane varient de 10 pour cent à 100 pour cent en fonction des capacités des drones et de leur origine.
- La mise en œuvre progressive débutera dans 21 jours pour les aéronefs sans pilote standard.
La Maison Blanche a annoncé que le président américain Donald Trump allait instaurer de nouveaux droits de douane sur les drones (UAV) et leurs composants. Cette mesure fait suite aux inquiétudes selon lesquelles les États-Unis seraient devenus trop dépendants des fournisseurs internationaux dans ce domaine technologique.
Structure tarifaire échelonnée
Les taux d’imposition varient en fonction des caractéristiques techniques de l’aéronef. Les drones dotés de capacités avancées ou ceux d’une taille spécifique considérés comme essentiels à la sécurité nationale sont soumis à un taux ad valorem de 100 pour cent. Les modèles plus petits sont quant à eux soumis à une taxe de 25 pour cent. Des taux préférentiels s’appliquent toutefois à certains partenaires internationaux. Les importations en provenance de Taïwan, de la Corée du Sud, de la Suisse, du Japon, du Liechtenstein et de l’Union européenne sont taxées à 15 pour cent, tandis que celles en provenance du Royaume-Uni sont soumises à une taxe de 10 pour cent.
Préoccupations et conclusions en matière de sécurité
Ces mesures font suite à une enquête menée par le ministre américain du Commerce, Howard Lutnick. Celle-ci a conclu que l’afflux massif de drones fabriqués à l’étranger constituait une menace pour la sûreté et la sécurité. Selon le gouvernement, la capacité actuelle de l’industrie américaine des drones est insuffisante pour répondre aux besoins du pays en matière de sécurité. Il serait donc nécessaire de réduire la dépendance vis-à-vis de l’étranger.
Calendrier
La mise en place de ces tarifs se fera par étapes. Les autorités taxeront les importations de drones standard dans un délai de 21 jours. Pour les composants moins sensibles, une période transitoire de 180 jours s’appliquera. De plus, tous les produits pour lesquels le Pentagone aura accordé une dérogation dans les 20 premiers jours via la « Covered List » de la FCC bénéficieront également de la période de mise en œuvre prolongée de 180 jours. (ev)
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