Au début du mois dernier, le gouvernement français a saisi un superyacht appartenant à Igor Sechin, directeur de la compagnie pétrolière russe Rosneft. Ce n’est évidemment pas une bonne nouvelle pour l’oligarque, mais la sanction a également des conséquences pour le chantier naval où se trouve le bateau.

Le yacht, appelé Amore Vero, que les douaniers français ont saisi le 2 mars, appartient à l’une des sociétés que possède Sechin. Le gouvernement français a toutefois refusé de divulguer le nom de l’entreprise. Cette saisie est une réponse aux attaques russes contre l’Ukraine.

Beaucoup d’ambiguïté

Comme on le sait, avec de telles sanctions, les gouvernements occidentaux veulent frapper ceux qui font partie de l’entourage proche du dictateur russe Vladimir Poutine. Mais ces actions ont également des implications financières pour certaines entreprises françaises. « Les autorités n’ont pas informé les tiers du statut du navire, de sorte que l’on ne sait pas qui est responsable de son entretien », ont déclaré deux entreprises à l’agence de presse Reuters.

Selon un cadre des chantiers navals de La Ciotat, où le superyacht de M. Sechin est amarré, le chantier naval ne sait pas du tout comment il recevra son argent. « Nous continuons à facturer », déclare Alice Boisseau, chargée de communication aux chantiers navals de La Ciotat. « Mais nous ne savons pas qui va payer les factures. »

Les questions relatives à l’Amore Vero mettent en évidence les difficultés auxquelles les autorités sont confrontées lorsqu’elles s’attaquent aux actifs des alliés de Poutine, ainsi que l’impact que ces sanctions peuvent avoir sur les entreprises nationales.

Vente de navires saisis

John Dalby, propriétaire de Marine Risk Management, qui récupère les actifs maritimes pour le compte d’assureurs et de banques, note que les gouvernements méditerranéens ont peu d’expérience des complexités juridiques de la saisie des superyachts. « Il y a un manque de cohérence dans ce que font les gens : entre les acteurs étatiques et d’autres tiers, comme les créanciers », peut-on lire.

Selon lui, les créanciers des yachts saisis – tels que les fournisseurs de carburant ou les sociétés de gestion des équipages – peuvent demander à un tribunal de vendre le navire pour recouvrer leurs dettes. Les autorités douanières françaises n’ont pas souhaité faire de commentaires.

Les Russes possèdent beaucoup de superyachts. Selon le site spécialisé Superyacht Times, un yacht sur dix appartient à un Russe. Certains des navires appartenant à des personnes sanctionnées se trouvent dans des lieux sûrs – comme l’Eclipse et le Solaris de Roman Abramovich en Turquie – ou naviguent dans les eaux internationales hors de la juridiction des pays sanctionnés. Selon Reuters, l’Union européenne a déjà saisi au moins 11 superyachts.