Les émojis font leur entrée dans la salle d’audience

Les émojis, vous les connaissez déjà : ils sont ronds, ludiques et souvent de couleur jaune… Ils représentent souvent des expressions faciales, des personnes, des objets ou des animaux, et font partie du quotidien dans les messages et les SMS. Selon Facebook, plus de 900 millions d’émojis sont envoyés chaque jour, sans texte, sur Messenger.

Sous leur frivolité apparente, ces petites pastilles soulèvent des questions sur le plan juridique. En effet, ils sont de plus en plus mentionnés dans les tribunaux, où ils apparaissent lors de la présentation des preuves.

Mentionnés dans 30 % des affaires en 2018

Un professeur de droit californien, Eric Goldman, a recensé toutes les références à « émojis » ou « émoticônes » dans les décisions des tribunaux aux Etats-Unis entre 2004 et 2019. Son constat ? Le nombre de références est monté en flèche ces dernières années, et des emoji ont été mentionnés dans 30 % des affaires rien que pour 2018.

Les émojis et émoticônes ont été mentionnés dans un procès pour la première fois en 2004, et ils reviennent régulièrement depuis dans des affaires d’agression ou de harcèlement sexuels. Plus récemment, on les retrouve dans toutes sortes d’affaires, du meurtre au droit des contrats comme dans cette affaire récente en Israël entre un logeur et deux locataires potentiels.

Des apparences différentes suivant les modèles de téléphone

En France, un jeune homme de 22 ans a été condamné en mars 2016 à six mois d’emprisonnement dont 3 fermes et à 1 000 euros de dommages et intérêts pour avoir envoyé à son ex-petite amie, mineure, un émoji en forme de pistolet, ainsi que d’autres menaces plus explicites par texte.

Pour l’instant, le rôle des émojis et émoticônes a rarement été déterminant au point d’influer sensiblement sur l’évolution d’une affaire judiciaire. Cependant, ils deviennent de plus en plus communs, et naturellement la question de leur interprétation se pose. Cela pourrait devenir un problème plus important à l’avenir.

On imagine bien qu’il peut être difficile de déterminer quelle était l’intention d’une personne qui a choisi d’utiliser des émoticônes ou des émojis à la place de mots. De plus, la tâche est rendue encore plus difficile par un autre problème : selon le type de téléphone utilisé, un même émoji peut avoir une apparence différente… Par exemple, l’émoji pistolet apparaissait encore récemment sur certaines plateformes comme ayant l’apparence d’une arme réaliste et sur d’autres comme un dessin de pistolet à eau.