Depuis la victoire électorale de Donald Trump, le bitcoin, ainsi que de nombreuses autres cryptomonnaies, connaît une forte progression. Mais que se passe-t-il si vous souhaitez convertir vos investissements en crypto en argent ? Il est possible que vous deviez céder une partie de vos gains au fisc.

Principaux renseignements

• Le cours du bitcoin approche les 90 000 dollars. De nombreux investisseurs envisagent sans doute de réaliser leurs bénéfices maintenant.
• Le fisc s’y intéresse de près. La manière dont vous investissez détermine si vous devez payer des impôts sur vos gains et à quel taux.
• Les revenus de capital provenant, par exemple, du « staking » sont taxés comme des revenus de capital ordinaires, tout comme les dividendes sur les actions.

Contexte : Trump booste le bitcoin.

• Le bitcoin a atteint un nouveau sommet lundi. À un moment donné, la plus grande cryptomonnaie du marché valait presque 90 000 dollars. Aujourd’hui, le cours du BTC oscille autour de 88 000 dollars.
• Les investisseurs en crypto réagissent positivement à la victoire de Trump. Le républicain a déclaré à plusieurs reprises pendant sa campagne qu’il souhaitait assouplir les règles pour les cryptomonnaies. En fait, il veut faire des États-Unis la « capitale mondiale de la crypto ».
  • À noter : dans le passé (récent), Trump était pourtant un fervent opposant aux cryptos. En 2021, par exemple, il déclarait lors d’une interview avec Fox que « le bitcoin est une pure arnaque ».

Explications : Mais que se passe-t-il si vous voulez vendre vos bitcoins ou autres cryptos après cette récente hausse ?

• À ce jour, l’État belge, contrairement à la France ou aux Pays-Bas, n’a pas encore élaboré de régime fiscal ou de directives spécifiques aux cryptomonnaies. Cela ne signifie pas pour autant que vous n’avez pas d’impôts à payer. Le fisc se base actuellement principalement sur les règles fiscales générales.
• L’administration fiscale examine la manière dont vous gérez votre portefeuille en crypto pour déterminer si vous devez céder une partie de vos revenus à l’État. Le taux peut varier.

Quel impôt devez-vous payer sur le bitcoin et autres cryptos ?

Détails : Trois scénarios possibles.

• Si un investissement en cryptos relève d’une gestion normale de patrimoine, vous ne payez pas d’impôts sur les bénéfices réalisés. Le fisc prend en compte plusieurs critères :
  • Quelle part de votre patrimoine investissez-vous en crypto ? « On évalue le risque pris. Une personne disposant d’un patrimoine de 500 000 euros et investissant 5 000 euros prend proportionnellement un faible risque. Dans ce cas, il s’agit donc d’une gestion normale de patrimoine. La Commission des rulings fixe généralement une limite supérieure de 20 % du patrimoine personnel », explique Dave van Moppes, avocat fiscaliste chez Tuerlinckx Tax Lawyers et co-auteur de l’ouvrage « Cryptomonnaies et fiscalité », lors d’un webinaire organisé par la plateforme crypto Binance. « Cela ne s’applique pas à une personne empruntant de l’argent pour investir. »
  • Le nombre de transactions. « Une personne qui effectue régulièrement des transactions pour réaliser rapidement des gains est considérée comme spéculant », indique-t-il. « C’est un principe de base, mais pour les cryptos, des transactions successives peuvent être nécessaires pour effectuer une seule opération. Pensez par exemple à acheter des cryptos, les échanger contre une autre devise pour les staker. Selon moi, le nombre de transactions est donc moins pertinent dans le cas des cryptos. »
  • La durée entre l’achat et la vente. « La stratégie d’achat et de conservation est la meilleure manière de montrer que votre investissement en crypto relève d’une gestion normale », explique l’avocat. « C’est bien sûr subjectif, ce qui crée une zone grise. »
• Si l’on parle de spéculation, les revenus sont considérés comme des revenus divers, imposés à 33 %.
• Dans le cas d’une gestion professionnelle, les revenus sont imposés comme des revenus professionnels, avec des cotisations sociales et les taux d’imposition habituels sur les personnes physiques. Les impôts peuvent ainsi dépasser 50 %.
  • Le minage de cryptos est généralement considéré par le fisc comme une activité professionnelle, et les revenus sont donc imposés.

Revenus de capital

Revenus passifs : Avec les cryptos, vous pouvez faire bien plus qu’acheter et vendre. Il est possible, par exemple, de staker vos cryptos. Les revenus qui en découlent sont taxés comme des revenus de capital. Une retenue à la source de 30 % est alors prélevée par le fisc.

• En cas de staking, la base imposable correspond à la valeur de la cryptomonnaie le jour de sa réception. « Si le cours de la crypto chute le lendemain, l’impôt est tout de même calculé sur la base de la valeur antérieure », précise van Moppes.