Principaux renseignements
- La nouvelle loi algérienne contre le blanchiment d’argent criminalise toutes les activités liées aux crypto-monnaies, y compris la possession, le commerce et la promotion.
- Les contrevenants s’exposent à des sanctions sévères, allant d’amendes substantielles à des peines d’emprisonnement pouvant aller jusqu’à un an.
- Cette mesure place l’Algérie dans le petit groupe de pays qui interdisent purement et simplement les crypto-monnaies.
L’Algérie a mis en œuvre des mesures strictes pour interdire toutes les opérations sur les crypto-monnaies. En conséquence, cette mesure vise à maintenir un contrôle étroit de l’État sur le système financier et à atténuer les risques perçus comme étant associés aux crypto-monnaies.
Action rigoureuse
La loi algérienne révisée sur la lutte contre le blanchiment d’argent introduit des sanctions sévères pour diverses transactions de crypto-monnaies, y compris des sanctions pécuniaires et des peines d’emprisonnement. Cette législation criminalise effectivement la possession, l’achat, la vente et même la promotion d’actifs numériques comme le bitcoin. Les experts considèrent ces changements législatifs comme une répression sévère des crypto-monnaies plutôt que comme une approche réglementaire.
Strictement interdit
En outre, la création et l’exploitation de plateformes d’échange de crypto-monnaies et de portefeuilles sont strictement interdites. Cela implique que même la détention de monnaies numériques décentralisées comme le Bitcoin ou de stablecoins rattachés à des monnaies fiduciaires pourrait être considérée comme une infraction pénale en Algérie.
La position du gouvernement algérien à l’égard des crypto-monnaies est constante. Sa loi financière de 2018 interdisait déjà leur utilisation jusqu’en 2025 au moins. Cependant, de nombreux Algériens ont continué à s’engager dans des transactions de crypto-monnaie de pair à pair ou basées sur des plateformes étrangères en raison de l’inflation élevée et des contrôles stricts des capitaux.
Des amendes aux peines de prison
Bien que la loi précédente mentionne certaines activités liées aux crypto-monnaies, elle n’est pas aussi précise que les nouveaux amendements relatifs à la lutte contre le blanchiment d’argent. Les sanctions en cas de violation de ces règles sont également beaucoup plus sévères. Les contrevenants s’exposent à des amendes allant de 200 000 à 1 million de dinars algériens (environ 6.630 d’euros) et à une peine d’emprisonnement pouvant aller jusqu’à un an.
Cette décision contraste avec une tendance mondiale croissante des nations à adopter les crypto-monnaies. Certains pays qui interdisaient auparavant les crypto-monnaies ont depuis adopté une approche plus accueillante, en développant des cadres réglementaires pour ces actifs. Toutefois, l’Algérie rejoint un groupe restreint de pays, dont l’Égypte, la Bolivie, l’Afghanistan, le Bangladesh et l’Irak, qui criminalisent toujours la possession de crypto-monnaies. D’autres, comme la Chine, le Maroc et le Népal, imposent des restrictions à l’utilisation des crypto-monnaies sans pour autant les interdire totalement.
(ns)