Principaux renseignements
- Les régulateurs révisent les règles proposées en matière de capital bancaire, en se concentrant sur les dispositions relatives au risque opérationnel.
- La gestion de patrimoine et certaines opérations de cartes de crédit verront des réductions dans l’allocation des fonds propres.
- Les exigences en matière de risque de marché pour les principaux prêteurs seront assouplies, avec des critères moins stricts concernant les prêts hypothécaires et les expositions aux actions fiscales.
Selon des sources, la Réserve fédérale américaine et d’autres régulateurs s’apprêtent à publier dans le courant du mois d’importantes révisions des règles proposées en matière de fonds propres des banques. Le projet de modifications se concentrera principalement sur les dispositions relatives au risque opérationnel, avec des réductions de l’allocation de capital pour la gestion de patrimoine et certaines opérations de cartes de crédit. En outre, les exigences en matière de risque de marché pour les principaux prêteurs seront assouplies, avec des critères moins stricts concernant les prêts hypothécaires et les expositions aux actions fiscales.
Les révisions de Bâle III
Les règles de Bâle III ont été mises en œuvre à la suite de la crise financière de 2007-2009 afin de renforcer l’adéquation des fonds propres des banques. En juillet 2023, les régulateurs ont proposé de nouvelles révisions de ces règles, suscitant une forte opposition de la part des banques.
En réponse, les autorités ont travaillé sur un plan révisé qui minimise l’impact sur le capital des grandes institutions.
Les prochaines étapes
La proposition révisée devrait être présentée en avant-première par le vice-président de la Fed, Michael Barr, au Hutchins Center on Fiscal & Monetary Policy mardi prochain. De plus amples détails concernant les prochaines étapes seront divulgués lors de cet événement.
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