Principaux renseignements

• La France mettra en œuvre des contrôles frontaliers temporaires avec le Luxembourg et cinq autres pays voisins à partir du 1er novembre 2024.
• Ces mesures visent à répondre aux graves menaces pesant sur l’ordre public et la sécurité intérieure en raison d’activités terroristes de haut niveau, de la migration irrégulière et de la contrebande.
• Huit des 27 pays de l’UE ont mis en œuvre des mesures de contrôle aux frontières sous une forme ou une autre.

La France mettra en œuvre des contrôles frontaliers temporaires avec la Belgique, le Luxembourg, l’Allemagne, la Suisse, l’Italie et l’Espagne à partir du 1er novembre 2024 et jusqu’au 30 avril 2025. Ces mesures s’appliqueront à tous les modes de transport, y compris les voies terrestres, aériennes et maritimes.

Le gouvernement français a justifié cette décision en évoquant des « menaces graves pour l’ordre public et la sécurité intérieure ». Selon le site Internet de la Commission européenne, ces menaces découlent d’activités terroristes de haut niveau, de la présence croissante de réseaux criminels impliqués dans la migration irrégulière et le trafic de migrants, ainsi que de flux migratoires pouvant impliquer des individus radicalisés.

Préoccupations croissantes en matière de sécurité

En outre, la Commission a mis en évidence des événements récents tels que les franchissements irréguliers des frontières de la Manche et de la mer du Nord, ainsi que la montée de la violence parmi les migrants, ce qui conduit à des situations dangereuses tant pour les migrants que pour les forces de l’ordre. Cette situation fait écho à la récente décision de l’Allemagne de réintroduire des contrôles aux frontières avec le Luxembourg le mois dernier. L’Allemagne a également mis en place des points de contrôle le long des autoroutes bordant le Luxembourg, en invoquant les menaces qui pèsent sur la sécurité pour justifier ses actions.

Mesures temporaires

La Commission européenne insiste sur le fait que les contrôles aux frontières entre les États membres doivent être temporaires et proportionnés. À l’heure actuelle, huit des 27 pays de l’UE ont mis en œuvre des mesures de contrôle aux frontières sous une forme ou une autre.

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