Bientôt des amendes progressives ou proportionnelles aux revenus en Belgique?

La Belgique réfléchit pour sanctionner plus efficacement les chauffards et éviter la récidive. Parmi les solutions proposées, on retrouve notamment les amendes progressives et celles proportionnelles aux revenus des automobilistes sanctionnés.

Pour lutter contre ces chauffards, Vias et le SPF Mobilité ont évoqué plusieurs mesures alternatives au système d’amendes classique dans un rapport présenté au ministre des Transports François Bellot (MR).

Comme en Finlande

Comme l’explique la DH, deux principales mesures sont proposées en terme d’amendes, en plus de l’installation d’une boite noire dans les véhicules des chauffards récidivistes. La première concerne un système d’amendes qui seraient fixées par rapport au revenu de l’automobiliste sanctionné: plus l’automobiliste est riche, plus il paye cher son amende.

Un système déjà mis en place en Finlande par exemple, ce qui peut occasionner de sacrées surprises: un automobliste a par exemple dû payer plus de 54.000 euros d’amende pour un excès de vitesse de 23 km/h! « Cela correspond davantage à la psychologie de l’application des peines, qui établit qu’une peine aura uniquement un effet dissuasif lorsqu’on en ressent réellement les effets », explique l’étude.

Mais en plus de ne pas être très populaire (39,6% des Wallons y sont favorables par exemple), ce système rencontrerait quelques difficultés. Il y aurait tout d’abord le sentiment « d’injustice » qui existerait, car cela voudrait dire sanctionner moins sévèrement les personnes avec des faibles revenus. D’ailleurs, sur quoi se baserait la police pour mesurer les revenus ou le patrimoine des automobilistes qu’il faudrait sanctionner?

Amendes progressives

Du coup, difficile d’imaginer ce système d’amende débarquer pour l’instant. Par contre, les amendes progressistes, l’autre suggestion de ce rapport, semblent être plus faciles à mettre en place. Le but est de lutter plus efficacement contre la récidive: plus un automobiliste sera sanctionné, plus il devra payer à chaque fois. En clair, son addition augmentera au fil de ses infractions, pour un montant maximum de 347 euros tout de même. Cela ne concernerait que les « petites infractions », comme les excès de vitesse.

58,7% des Wallons seraient même favorables à cette mesure qui, ajoutée à plus de contrôles sur les routes voire à une augmentation du montant des amendes, serait une nouvelle arme pour lutter contre les infractions routières. La balle est désormais dans le camp du ministre de la Mobilité François Bellot, mais les chauffards sont prévenus: la lutte contre les infractions routières risque de s’intensifier dans les mois à venir!