Principaux renseignements
- Un tribunal russe a rejeté l’appel de Google contre une amende colossale pour ne pas avoir rétabli les chaînes médiatiques pro-russes sur YouTube.
- Le non-respect d’une décision de justice exigeant la réintégration des chaînes Tsargrad et RIA FAN a entraîné une augmentation quotidienne des pénalités.
Google a perdu son appel contre une amende colossale infligée par un tribunal russe. Cette amende, qui trouve son origine dans une affaire de 2020 où Google avait été condamné à rétablir les chaînes YouTube appartenant à deux sociétés de médias, Tsargrad et RIA FAN, a augmenté de manière exponentielle en raison des pénalités journalières pour non-respect de la décision.
Amendes qui s’alourdissent
Les amendes qui s’alourdissaient ont atteint la somme astronomique de 1,81 duodécillion de roubles avant d’être plafonnées lorsque la filiale russe de Google a déposé le bilan en 2023. La société américaine s’est alors retrouvée redevable d’une amende de 91,5 quintillions de roubles (environ 1,2 quintillions d’euros), un chiffre dépassant de plusieurs millions de fois la production économique mondiale totale.
Google n’a initialement pas respecté une décision de justice exigeant la réactivation des chaînes YouTube appartenant à Tsargrad et RIA FAN. Ces médias ont été qualifiés de « chaînes de propagande ».
Appel rejeté
Bien que Google International LLC ait fait appel de l’amende devant la Cour suprême de Russie, le juge Sergei Samoilov a confirmé la sanction. Cela signifie que Google est tenu de payer cette somme colossale.
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